Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom commercial : NO PNJ
Baseline : Tout sauf un PNJ
Éditeur : NO PNJ est le nom commercial de THEPOT Jérôme, Entrepreneur individuel (EI).
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), SIREN 107 096 406, SIRET 107 096 406 00015, R.C.S. Draguignan
Adresse de l’établissement : Les Jardins de la Verrerie, Route de Rocbaron, 83136 Rocbaron, France
Responsable de publication : THEPOT Jérôme, Entrepreneur individuel (EI).
Téléphone : 07 69 31 80 56
TVA : franchise en base de TVA, sauf option ou changement de régime fiscal. Mention applicable jusqu’au 31/08/2026 : TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Mention applicable à compter du 01/09/2026 : TVA non applicable, art. L. 223-3 du code des impositions sur les biens et services (CIBS).
Contact : toutsaufunpnj@proton.me
2. Activité du site
Le site NO PNJ présente un univers de marque, des créations visuelles, des contenus éditoriaux et des pièces physiques proposées en séries courtes.
Activité déclarée : commerce de détail à distance sur Internet de vêtements, accessoires, objets dérivés et articles de décoration sous marque propre.
Date de commencement d’activité déclarée : 01/08/2026.
Les demandes ouvrent un échange direct. Une commande est validée après confirmation du récapitulatif et paiement.
3. Hébergement
Le site est auto-hébergé sur une infrastructure technique administrée par l’éditeur du site.
Hébergeur : THEPOT Jérôme, Entrepreneur individuel (EI), Les Jardins de la Verrerie, Route de Rocbaron, 83136 Rocbaron, France — 07 69 31 80 56.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, des textes, visuels, logos, noms, slogans, personnages, compositions, graphismes, photographies, vidéos, structures et éléments de marque est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Il ne garantit toutefois pas l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
Les visuels, mockups et aperçus peuvent différer légèrement du rendu final selon les supports, procédés d’impression, tailles, matières, fournisseurs ou réglages d’écran.
6. Données personnelles
Le responsable du traitement est THEPOT Jérôme EI (coordonnées au point 1). Pour les services proposés, NO PNJ utilise les données nécessaires aux messages, demandes, ventes, paiements et livraisons : coordonnées, adresse, téléphone, échanges, commande, références de paiement et logs techniques. Les éléments obligatoires sont signalés.
Selon le cas, ces traitements reposent sur les mesures précontractuelles demandées, l’exécution de la vente, une obligation légale ou l’intérêt légitime de NO PNJ à sécuriser le site.
Seuls NO PNJ et, si besoin, Stripe, le transporteur et les prestataires techniques accèdent aux données utiles. Le téléphone est réservé à la livraison. Stripe traite le paiement ; NO PNJ ne reçoit ni ne conserve de numéro de carte ni de cryptogramme.
Les données sont conservées pendant la demande et la vente, puis pendant les délais de preuve et les durées légales. Les pièces comptables le sont dix ans ; les journaux techniques, environ 14 jours.
L’utilisateur peut demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition ou la portabilité de ses données via l’adresse e-mail de contact. Il peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
7. Cookies et mesure d’audience
NO PNJ n’utilise ni cookie d’identification pour l’audience, ni Google Analytics, ni traceur publicitaire. La mesure interne sert uniquement à connaître la fréquentation et adapter le site et ses ressources, sur la base de l’intérêt légitime de NO PNJ. Un signal après une interaction sur une page visible permet d’estimer les visites. L’adresse réseau est tronquée avant le calcul d’une empreinte temporaire, avec seulement le type et la version majeure du navigateur. Cette empreinte reste en mémoire et expire après 30 minutes sans signal ; elle est renouvelée chaque jour et au redémarrage du service. Seuls les totaux quotidiens sont enregistrés sur disque, pendant 31 jours. Aucun parcours individuel, aucune localisation, aucun recoupement avec les soutiens, les commandes ou un autre site n’est produit.
Les robots connus et accès internes sont exclus. Cette mesure reste une estimation : les lecteurs sans interaction ne sont pas comptés, des visites peuvent être regroupées et un redémarrage peut compter une visite à nouveau. Do Not Track et Global Privacy Control sont respectés. Vous pouvez aussi refuser cette mesure ci-dessous : seul un cookie de choix, sans identifiant, sera conservé six mois sur ce navigateur. Ce choix n’efface pas un total déjà agrégé.
Les statistiques de pages sont issues d’un journal sans IP, agent utilisateur complet ou référent. Les autres journaux techniques de sécurité peuvent contenir une IP et sont conservés environ 14 jours. Le bouton de soutien conserve une empreinte cryptographique pseudonymisée de l’adresse réseau pendant 30 jours pour limiter les votes répétés ; son total cumulé est conservé sans ces empreintes. Les demandes relatives à vos données peuvent être adressées au contact indiqué au point 1 ; vous pouvez saisir la CNIL.
8. Réclamation et médiation
Pour toute réclamation relative au site, à une demande ou à une vente, l’utilisateur peut contacter NO PNJ via l’adresse e-mail de contact.
Après démarche préalable écrite restée infructueuse auprès de NO PNJ, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné : Société de la Médiation Professionnelle.
La saisine peut être effectuée en ligne sur www.mediateur-consommation-smp.fr ou par courrier à l’adresse suivante : Société de la Médiation Professionnelle, Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez, France.